Les normes générales
Art. 1. Personnel et services de la bibliothèque
La Bibliothèque de l’Institut dispose du personnel nécessaire aux services qu’elle est appelée à fournir: acquisition, classification et catalogage, assistance aux étudiants pour la consultation, prêt et photocopies.
Art. 2. Acquisition d’ouvrages
- 2.1. La Bibliothèque disposera d’une somme suffisante pour les acquisitions. Cette somme provient d’un pourcentage tiré sur les sources de financement de l’Institut à déterminer au budget annuel.
- 2.2. Le Directeur de l’Institut aidé par le Bibliothécaire (cf. Statuts art. 9, par. 3 ; Règlements art. 8, par. 3) établira la liste des ouvrages à acquérir, en particulier la liste des abonnements et souscriptions aux revues, collections et autres ouvrages d’intérêt général. On tiendra compte des suggestions des Professeurs et des urgences académiques en évitant l’inutile acquisition de doublets.
Art. 3. Classification et catalogage
- 3.1. Les livres acquis sont d’abord classés et catalogués. Durant cette période ils ne pourront être consultés ni prêtés.
- 3.2. Le catalogage se fera suivant des normes spéciales établies par le Conseil de l’Institut.
- 3.3. Outre le catalogage informatisé, un fichier sur carton avec les données essentielles des ouvrages sera constamment mis à jour.
Art. 4. Consultation
- 4.1. Les livres et revues qui se trouvent en consultation directe dans la salle de lecture ne peuvent être déplacés en dehors de cette salle
- 4.2. La Bibliothèque est destinée tout d’abord aux Professeurs et aux étudiants de l’Institut. D’autres personnes ne peuvent y avoir accès qu’avec l’autorisation expresse du Directeur de l’Institut.
- 4.3. Le Carnet d’étudiant fourni par le Secrétariat de l’Institut donne accès à la Bibliothèque pour la consultation et est remis au Bibliothécaire ou à l’Assistant-Bibliothécaire en entrant dans la salle de lecture. Il sera repris en sortant après avoir remis tous les livres et revues consultés.
- 4.4. Pour consulter les ouvrages qui ne sont pas dans la salle de lecture, la demande sera faite par écrit sur un formulaire qui sera remis au Bibliothécaire ou à l’Assistant-Bibliothécaire; celui-ci indiquera à quel moment l’ouvrage pourra être retiré. Pour chaque ouvrage il faut faire une demande séparée.
- 4.5. L’utilisateur veillera à garder le silence dans la salle de lecture, à ne pas écrire dans les livres ou en s’appuyant dessus, à éviter de toucher les pages avec les mains mouillées ou sales, et à ne pas abîmer les pages du livre en les tournant.
- 4.6. A la fin de la consultation ou à la fermeture de la salle de lecture, l’ouvrage sera rendu au Bibliothécaire ou à l’Assistant-Bibliothécaire qui se chargera de le remettre à sa place.
Art. 5. Ouvrages exclus du prêt à domicile
Sont exclus du prêt à domicile:
- les manuscrits et livres anciens antérieurs à 1900;
- les livres rares ou de grande valeur: encyclopédies et dictionnaires, répertoires et catalogues;
- les revues et collections, les oeuvres complètes;
- et tous les ouvrages exposés dans la salle de lecture, même ceux qui y sont placés temporairement pour la consultation des étudiants sur demande d’un Professeur.
Art. 6. Prêt à domicile
- 6.1. Le prêt à domicile concerne seulement les ouvrages qui ne sont pas dans la salle de lecture. Seuls les Professeurs de l’Institut et les étudiants y ont droit. Les personnes étrangères à l’Institut n’ont pas droit au prêt à domicile même si elles sont admises à consulter sur place.
- 6.2. Les Étudiants qui désirent utiliser le service de prêt à domicile paieront un droit annuel dont le montant sera établi par le Conseil de l’Institut et publié dans le Calendrier des cours. Ils auront alors une carte de prêt qui sera conservée par le Bibliothécaire où seront enregistrées les sorties et retour des ouvrages.
- 6.3. La demande de prêt doit être faite sur un formulaire fourni par le Bibliothécaire. Pour chaque ouvrage il faut une demande séparée
- 6.4. Le nombre de volumes à prêter ne dépassera pas trois en même temps; la durée maximale pour le prêt est de quinze jours.
- 6.5. Qui reçoit un livre en prêt s’engage à le conserver avec soin et à le restituer dans l’état dans lequel il l’a reçu et dans les limites de temps prévus. Toute détérioration de l’ouvrage qui n’aurait pas été notifiée au Bibliothécaire ou à l’Assistant au moment du prêt sera mis au compte du lecteur qui devra payer une amende forfaitaire avant de pouvoir emprunter d’autres livres ou d’avoir accès aux examens et autres droits académiques. 6.6. Pendant l’été, du début de juillet au début de septembre aucun prêt n’est autorisé.
Art. 7. Restitution des volumes
- 7.1. Le Bibliothécaire ou l’Assistant ont le droit d’exiger la restitution immédiate de n’importe quel livre donné en prêt.
- 7.2. Il est strictement interdit de passer à quelqu’un d’autre des ouvrages reçus personnellement en prêt. Celui qui transgresse cette norme sera exclu du service de prêt à domicile.
- 7.3. Les livres doivent être restitués à temps. Au terme de l’échéance fixé, le lecteur peut demander le renouvellement du prêt au Bibliothécaire ou à son Assistant: ce renouvellement sera accordé seulement si le livre n’a pas été réservé par d’autres lecteurs.
- 7.4. Celui qui ne remet pas à temps un livre reçu en prêt devra payer une amende sur le retard dont le montant sera indiqué dans le Calendrier des cours.
- 7.5. Celui qui ne retourne pas à la Bibliothèque un livre reçu en prêt ou en consultation, ou qui retourne un livre rendu inutilisable, est tenu de le remplacer par un autre exemplaire complet de la même édition. Au cas où ce ne serait pas possible, il doit verser à l’administration de la Bibliothèque une somme égale au triple du prix actuel du livre.
- 7.6. Au moment de la restitution de l’ouvrage, le Bibliothécaire ou l’Assistant remettront au lecteur un reçu du formulaire de prêt dont ils conserveront la souche annulée.